Le Conseil supérieur des gens de mer

personnalités suivantes

II. - Au titre des élus

Désignés par le président du Sénat

Titulaire

pour les Côtes-d'Armor

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

membre titulaire du Conseil supérieur des gens de mer

(LR)

Bureau de commissions permanentes

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Vice-présidents

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Sénateurs

Titulaires. -

plusieurs de leurs collègues, visant à moderniser la transmission d'entreprise

de rapporteurs

Commission des finances

La commission nomme

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

pour les Côtes-d'Armor

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Suppléants. -

son bureau

Vice-présidents. -

leurs bureaux, qui

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Vice-présidents

membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 176 (2016-2017), adoptée en première lecture par l'Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique

de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

N

Sénateurs

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

N

Sénateurs

Suppléants

membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Le Conseil supérieur des gens de mer

personnalités suivantes

II. - Au titre des élus

Désignés par le président du Sénat

Suppléant

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue

Sénateurs

Titulaires. -